Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)
Conformément à une lettre du ministre de la Police du 10 juillet 1810.
Classement par arrondissements.
Avallon, Joigny, Sens, Tonnerre.
En exécution d'une circulaire du ministre de la Police du 24 novembre 1815.
En exécution de la loi du 31 août 1830
États nominatifs et numériques pour les arrondissements d'Auxerre, Avallon, Joigny et Sens, avec l'indication des décisions prises à l'égard de chaque individu compromis
En exécution de l'article 14 de la Constitution
En exécution de l'article 14 de la Constitution et de l'article 16 du senatus-consulte du 25 décembre suivant.
Registres des récépissés, statuts.
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